Les dispositions relatives à l'organisation de certains cours

Certains cours font l’objet d’une organisation particulière développée dans la circulaire générale n° 4492 du 25/07/2013 relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études.

Possibilités de regroupement

Un établissement d’enseignement secondaire peut autoriser un élève à suivre un ou des cours de langues anciennes ou modernes dans un autre établissement. Lorsque les programmes sont identiques ou compatibles, des élèves d’années d’études ou d’options différentes peuvent être groupés horizontalement ou verticalement dans un même établissement.

Cours d’éducation physique

Les cours d’éducation physique sont organisés séparément pour les filles et pour les garçons. Toutefois, au 3e degré de transition, les élèves des options de base simples « Éducation physique (filles) » et « Éducation physique (garçons) » peuvent être groupés. Il en est de même pour les élèves inscrits dans l’option de base groupée « Éducation physique » ainsi que pour les cours d’éducation physique éventuellement inclus dans les options groupées « Techniques sociales et d’animation » et « Animateur·trice » des 2e et 3e degrés de l’enseignement technique de transition et de qualification, ainsi que l’option de base groupée « Animateur·trice socio-sportif·ve » de la 7e année technique.

Cours de langues modernes

Les dispositions qui suivent concernent l’ensemble des cours de langues modernes I, II et III, quel qu’en soit le cadre (formation commune, option de base simple, option de base groupée, activités au choix, etc.).

  • Conformément aux lois linguistiques, le cours de 2e langue est le cours de langue moderne I. La langue moderne I est :
    • le néerlandais en Région bruxelloise
    • l’allemand, le néerlandais ou l’anglais en Région wallonne
  • La langue moderne II est :
    • l’allemand, l’anglais, l’arabe, le chinois, l’espagnol ou l’italien en Région bruxelloise
    • l’allemand, le néerlandais, l’anglais, l’arabe, le chinois, l’espagnol ou l’italien en Région wallonne
  • En langue moderne III, le choix peut porter sur une des langues modernes II ainsi que sur le russe.

Cours de religion, de morale et de philosophie et citoyenneté

Dans l’enseignement secondaire de plein exercice, à l’exception toutefois des 7es années préparatoires à l’enseignement supérieur, l’horaire hebdomadaire comprend au moins 2 périodes de religion, de morale ou de philosophie et citoyenneté.

Dans l’enseignement organisé par la fédération Wallonie-Bruxelles, enseignement officiel subventionné et enseignement libre non confessionnel (proposant, en plus du cours de morale, un ou plusieurs cours de religion) on aura 1 période de religion ou de morale + 1 période philosophie et citoyenneté ou 2 périodes de philosophie et citoyenneté en cas de dispense du cours religion ou de morale. Dans l’enseignement libre confessionnel et l’enseignement libre non Confessionnel (organisant uniquement le cours de morale) on aura 2 périodes de religion ou de morale.

  • Dans l’enseignement officiel, le choix du responsable de l’élève ou de l’élève lui-même s‘il a atteint l’âge de 18 ans lors de l’inscription, peut porter sur l’un des cours suivants :
    • morale non confessionnelle
    • religion catholique
    • religion protestante
    • religion israélite
    • religion islamique
    • religion orthodoxe
  • Dans l’enseignement libre confessionnel, le choix ne peut porter que sur le cours de religion lié à la confession dont relève l’établissement.
  • Dans l’enseignement libre non confessionnel, l’établissement peut proposer le cours de morale uniquement, mais il peut également proposer les cours de religion précités.

Le choix d’un des cours de religion ou de morale non confessionnelle se fait au moment de l’inscription et ne peut pas être modifié au cours de la même année scolaire. Ce choix ne pourra être modifié qu’entre le 1er et le 15 septembre de l’année scolaire suivante, une seule fois par année scolaire.

L‘élève qui change d’établissement après le 15 septembre suit le cours de religion ou de morale non confessionnelle qu’il suivait dans son établissement d’origine. Toutefois, si le nouvel établissement fait partie du réseau libre subventionné confessionnel, l’élève est tenu de suivre 2 heures de cours de religion.

Les regroupements horizontaux et verticaux d’élèves ayant fait le même choix de cours philosophique sont autorisés.

Activités de remédiation aux 2e et 3e degrés

Les élèves ayant des lacunes à combler peuvent dépasser de deux périodes maximum le nombre de périodes hebdomadaires autorisé.

Les disciplines abordées lors des activités de remédiation sont déterminées par le Conseil de classe, en fonction des besoins des élèves.

La possibilité de suivre deux périodes d’activités de remédiation doit être considérée comme une moyenne à ne pas dépasser sur la totalité de l’année scolaire.

 
SIEP.be, Service d'Information sur les Études et les Professions.